 CONTRAT D'ASSURANCES POUR LES CLUBS
Contrat d'assurances exclusifs pour les clubs d'éducation d'utilité et de sport canin et d'assurances globales des associations canines (sociétés régionales et association de race)
I. CONTRAT D’ASSURANCES CLUB D’EDUCATION, D’UTILITE DE SPORT CANIN
GARANTIES OBLIGATOIRES
- Toutes les garanties de responsabilités civiles y compris la garantie Responsabilité du Mandataire Social (Le Président) pour l’ensemble des activités cynophiles déclarées.
GARANTIES OPTIONNELLES
- Toutes les garanties des dommages aux biens (locaux, marchandises, matériels (y compris ceux prêtés et appartenant à des tiers).
- Les garanties des accidents corporels avec I.J (sans franchise) pour les adhérents, les bénévoles, les moniteurs, les Hommes assistants y compris les stagiaires.
- La Protection Juridique garantissant le conseil juridique, le règlement des honoraires d’un avocat (tarif syndical) par rapport à une situation conflictuelle y compris entre le Président et un adhérent.
- La garantie du remboursement des soins à un animal consécutif à un accident de sport et pour lequel le CLUB n’a pas de responsabilité directe.
Les garanties, franchises, exclusions, tarifs sont définis dans les propositions, conditions particulières, dispositions générales fournies sur demande
II. CONTRAT D’ASSURANCES GLOBALES DES ASSOCIATIONS CANINES
- Toutes les garanties de Responsabilité Civile Défense et Recours pour les risques généraux, du fait des véhicules terrestres à moteur y compris les dommages subis par les objets ou animaux confiés.
Garanties obligatoires.
LES ACCIDENTS CORPORELS : En option
- Pour les Membres du Comité et accompagnateurs (assurance annuelle)
Les Juges, bénévoles, Hommes Assistants, contrôleurs d’élevage (assurance ponctuelle)
LES ASSURANCES DES DOMMAGES : Pour les locaux, matériels mobiliers
- Tous risques machines (informatique, bureautique)
- Les dommages aux terrains d’expositions
- Le transport de fonds sur la voie publique
- Effraction, agression en exposition (vol d’espèces)
- Vol par effraction du matériel en exposition
- Matériel en dépôt et en cours de transport (autre qu’informatique)
- Annulation de manifestations
- Toutes autres garanties que vous pourriez demandées.
LA PROTECTION JURIDIQUE
- Garantissant le conseil juridique, le règlement des honoraires d’un avocat (tarif syndical) par rapport à une situation conflictuelle y compris entre le Président et un adhérent.
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